AGENT SPORTIF CYCLISM - FORMATION A DISTANCE

Réussir l’examen d’agent sportif organisé, conjointement, par le C.N.O.S.F et la Fédération Française de Cyclisme.

I) « Contenus» ou «  module » Module Droit général et Activité Physique et sportive

Connaissances et/ou objectifs poursuivis par ce « contenus » ou « module »
Former l’étudiant aux fins de lui donner les connaissances nécessaires à la réussite du premier examen organisé par le Comité National Olympique et Sportif Français (C.N.O.S.F.) sur le Droit général et les Activités physiques et sportives
Modalités :    Auto formation    Autres X :
Le stagiaire travaille sur les supports pédagogiques (plateforme d’e-learning, cours papiers, cours audios, contrôles de connaissance, fiches de révision, documents complémentaires) sous l’autorité et avec le soutien continu de son tuteur qui détermine et régule la progression de l’apprentissage du stagiaire
Durée : 150 HEURES
Modules de la formation :
Activités physiques et Sportives
- Droit des sociétés sportives
- Réglementation des APS
- Finance des clubs sportifs
- Les agents sportifs
- Les paris sportifs
- La convention collective du sport
- Le statut du sportif de haut niveau
- La conciliation au CNOSF
- La Chambre Arbitrale du Sport
- Le Ministère des Sports, le CNOSF et les ligues professionnelles
- Le Centre National de Développement du Sport
- Le Dopage
- La responsabilité civile dans le sport
- La responsabilité pénale dans le sport
- Les assurances dans le sport
Droit général
- Droit des associations
- Droit des contrats
- Droit des Assurances
- Droit du Travail
- Droit de la Sécurité sociale
- Fiscalité : IRPP
- Fiscalité : « l’ex taxe professionnelle »
- Fiscalité : TVA
- Fiscalité : Impôt sur les Sociétés
- Le droit des sociétés commerciales
- Les difficultés des entreprises
- Le droit à l’image
- Les auto-entrepreneurs
- Le contrôle fiscal
- Le contrôle URSSAF

II) « Contenus» ou «  module » Module Droit Spécifique du Cyclisme

Connaissances et/ou objectifs poursuivis par ce « contenus » ou « module »
Former l’étudiant aux fins de lui donner les connaissances nécessaires à la réussite du deuxième examen organisé par le Comité National Olympique et Sportif Français (C.N.O.S.F.) sur le Droit spécifique du Cyclisme.
Modalités :    Auto formation     Autres X :
Le stagiaire travaille sur les supports pédagogiques (plateforme d’e-learning, cours papiers, cours audios, contrôles de connaissance, fiches de révision, documents complémentaires) sous l’autorité et avec le soutien continu de son tuteur qui détermine et régule la progression de l’apprentissage du stagiaire
Durée : 150 HEURES
Modules de la formation :
- - Loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée, relative à l’organisation et la promotion des activités physiques et sportives et ses décrets d’application
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- - Loi n° 99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage (codifiée aux articles L. 3611-1 et suivant du code de la santé publique) et ses décrets d’application (voir notamment le règlement disciplinaire anti-dopage)
-
- - Les règlements de la Fédération Française de Cyclisme
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- - Les règlements de l’Union Cycliste Internationa